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Mentions
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Propriété du
Site Le présent site est la propriété de la société Sport International, SA à directoire, au capital social de 150 000 Euros, dont le siège social est à PLOUDANIEL (29) Echangeur de St Eloi Zone Artisanale, immatriculée aux greffes de la ville de Brest sous le numéro 332875384. Contenu du Site La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la société Sport International. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de la société Sport International, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de la société Sport International et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ainsi que toute représentation totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuées à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de la société Sport International sont donc prohibées, au sens de l'article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite. Licence d'utilisation du contenu du site sportinternational.fr Du seul fait de sa connexion au site sportinternational.fr, l'utilisateur reconnaît accepter de la société Sport International une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes : - La présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible. - Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé : c'est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l'entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en Intranet ou en Extranet d'entreprises. - Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. - Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de la société Sport International. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Autorisation de reproduction de contenus sur support électronique Pour mettre en place un lien vers le site sportinternational.fr, ou pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, Intranet, CD-ROM...) paru sur le site sportinternational.fr, adressez votre demande par courrier à : Sport International 55 rue des Ecoles 60680 CANLY Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée... . N'oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l'adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail. |